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Désignation du site

Nom du site : Instant City
Accès au site : https://www.instant-city.com

 

Raison Sociale

INSTANT CITY Paris
Conception, réalisation et édition de site Internet : Instant City.
Vous pouvez consulter notre Politique de Confidentialité.

 

Législation

Loi Informatique et Liberté :

– La loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 dite « Informatique et Libertés » modifiée par la Loi n° 2004-801 du 6 Août 2004.

– Lorsque des données présentes sur ce site Internet ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et notamment aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). En particulier, ces informations ne doivent être utilisées qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles. Toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires sont interdites, selon les textes suivants :

  • Loi du 29 Juillet 1881 modifiée sur la liberté de la presse.
  • Loi n° 94-665 du 4 août 1994 modifiée relative à l’emploi de la langue française.
  • Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Ainsi que les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle relative à la propriété littéraire et artistique.

 

Droit d’auteurs et copyright

L’ensemble de ce site Internet relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation expresse de INSTANT CITY.

Le site Internet de instant-city.com, dans la totalité de ses composantes (textes, éléments graphiques, photos) constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.

La violation de l’un de ces droits est un délit de contrefaçon passible de poursuites.

Les fichiers résultants ne sont jamais transmis à des tiers. En particulier, INSTANT CITY ne commercialise aucun fichier d’adresses ou de courriels.

 

Liens hypertextes

INSTANT CITY décline toute responsabilité quant aux sites Internet possédant un lien vers instant-city.com.

Le site instant-city.com peut contenir des liens vers d’autres sites Internet. INSTANT CITY n’assume cependant aucune responsabilité sur le contenu des sites autres que ceux faisant partie du domaine instant-city.com.

 

Données personnelles

Les données personnelles concernant les membres et personnes inscrites sur le site instant-city.com (newsletter, formulaire de contact) sont strictement confidentielles et ne peuvent être communiquées par INSTANT CITY à des tiers.

En application de la loi informatique et liberté, vous disposez des droits suivants :

  • Article 26 : Droit d’opposition
  • Articles 34 à 38 : Droits d’accès
  • Article 36 : Droit de rectification

À propos des données personnelles vous concernant, vous pouvez demander une mise à jour ou une suppression des informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation sont interdites par la loi.

 

Cookies

INSTANT CITY souhaite implanter un cookie dans votre système informatique. Un cookie ne permet pas à instant-city.com de vous identifier. En revanche, il enregistre des informations relatives à votre navigation sur notre site. Ainsi sont enregistrées notamment les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de consultation.

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CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION

 

Désignation du site

Les Services de INSTANT CITY sont notamment disponibles sur le site Internet de instant-city.com à l’adresse qui suit : https://www.instant-city.com.

Toute utilisation ou visualisation des Services fournis par INSTANT CITY suppose que l’utilisateur des Services INSTANT CITY (ci-après ” Utilisateur ” ou ” Vous “) s’engage à respecter les présentes Conditions d’Utilisation. Veuillez lire attentivement les Conditions d’utilisation, les imprimer et en conserver une copie. Les services proposés sur INSTANT CITY sont gratuits et ne nécessitent pas d’inscription.

 

Règles Générales d’Utilisation (RGU)

Lorsque vous utilisez les Services de INSTANT CITY, vous vous engagez, en adoptant un comportement normal et raisonnable, à ne pas entraver, de quelque manière que ce soit, leur bon fonctionnement.

Vous vous engagez notamment à ne pas perturber, ralentir, bloquer ou altérer le flux normal des données échangées dans le cadre du Service, accélérer le rythme de défilement des Contenus du Service de telle manière que le fonctionnement du Service soit modifié ou altéré ou commettre toute autre action ayant un effet perturbateur équivalent sur les fonctionnalités du Service ; accéder frauduleusement, se maintenir, entraver ou perturber les systèmes d’information de INSTANT CITY et notamment les Services, serveurs, réseaux permettant l’accès aux Services, ou refuser de se conformer aux conditions requises, aux procédures, aux règles générales ou aux dispositions réglementaires applicables aux réseaux permettant l’accès aux Services.

INSTANT CITY se réserve le droit, le cas échéant, de prendre toutes les mesures nécessaires pour faire cesser ces agissements et obtenir réparation de son préjudice.

 

Modification des services et des conditions d’utilisation

L’offre de services de INSTANT CITY est évolutive et INSTANT CITY sera amené à lancer de nouveaux services mais aussi, le cas échéant, à en supprimer certains ou à modifier les caractéristiques des services existants, selon les conditions ci-après énoncées. INSTANT CITY pourra également modifier les présentes Conditions d’Utilisation, sans notification préalable.

 

Contenus illicites ou litigieux

Si vous constatez la présence sur notre site ou nos Services d’un contenu illicite ou problématique, nous vous remercions de bien vouloir nous le signaler à l’adresse suivante : https://www.instant-city.com/contact/

Votre notification doit impérativement permettre à INSTANT CITY d’identifier les Contenus de Tiers incriminés et doit contenir les éléments suivants : Vos nom, prénoms, domicile, nationalité, une description du Contenu de Tiers qui vous semble litigieuse et son adresse URL, les motifs pour lesquels vous pensez que ce Contenu de Tiers est manifestement illicite. Si le Contenu de Tiers ainsi identifié est contraire à la loi française, INSTANT CITY prendra, le cas échéant, toutes les mesures appropriées.

Vous avez conscience du fait que toute notification d’un Contenus de Tiers abusivement présenté comme manifestement illicite dans le but d’en obtenir le retrait ou d’en faire cesser la diffusion vous exposerait à des poursuites et, le cas échéant, des sanctions civiles et/ou pénales.

 

Droits de propriété intellectuelle

Les Services ainsi que tous les outils informatiques utilisés par INSTANT CITY en relation avec les Services contiennent des informations confidentielles qui sont protégées notamment par le droit de la propriété intellectuelle. INSTANT CITY vous concède un droit d’utilisation personnel, non cessible et non exclusif d’utiliser les Services, étant entendu qu’il vous est interdit de copier, modifier, intégrer les éléments techniques des Services dans une oeuvre dérivée, effectuer de l’ingénierie inverse (étant précisé toutefois que INSTANT CITY s’engage à fournir, dans des délais raisonnables, les informations nécessaires à l’interopérabilité des Logiciels sur toute demande motivée et circonstanciée) ou d’user de toute autre méthode pour tenter d’accéder au code source ou aux protocoles. Vous acceptez de ne pas accéder au Service par un autre moyen que par l’interface qui vous est fournie par INSTANT CITY à cet effet.

Vous reconnaissez également que tous les contenus présents sur INSTANT CITY, y compris dans les contenus de Tiers, sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques, le droit des brevets, ou tout autre droit de propriété intellectuelle reconnu par la législation en vigueur.

Vous vous interdisez donc de reproduire, imiter et utiliser de quelque manière que ce soit, tout ou partie de ces contenus protégés par un droit de propriété intellectuelle sans avoir préalablement obtenu l’autorisation expresse du titulaire de ce droit ou de ses ayants droit.

Si vous pensez que vos droits de propriété intellectuelle ont été enfreints par le contenu d’un Tiers, veuillez envoyer un avis de violation de vos droits à notre Département juridique à l’adresse suivante : contact(at)instant-city.com.

 

Garanties

Vous reconnaissez et acceptez expressément que :

– Le Service, gratuit, est conçu pour répondre à un usage non professionnel, raisonnable et normal du plus grand nombre des utilisateurs.

– Eu égard à la nature des Services et aux contraintes notamment de maintenance, INSTANT CITY ne peut garantir l’entière continuité des Services.

– En cas d’interruption des Services, INSTANT CITY mettra en oeuvre tous les moyens raisonnables pour remédier dans les meilleurs délais.

– INSTANT CITY fait ses meilleurs efforts pour vous apporter les informations et les données les récentes, les plus exactes et les plus complètes s’agissant des offres de produits et services des marchands référencées sur son site. Toutefois, comme ces informations et ces données lui sont fournies par les Marchands référencés et sont ensuite traitées et retranscrites sur son site web, INSTANT CITY ne peut, en raison de contraintes techniques, en garantir l’entière exactitude, ni l’exhaustivité.

En conséquence et compte tenu du fait que INSTANT CITY n’est pas un site marchand et que la vente est effectuée sur le site des Marchands référencés, en cas de différences entre les informations et les données affichées sur le site web de INSTANT CITY et celles affichées sur le site web du Marchand, ces dernières prévaudront.
Nous invitons nos utilisateurs à nous alerter de toutes différences entre le site INSTANT CITY et le site du marchand : contact(at)instant-city.com

 

RESPONSABILITÉ

 

La responsabilité de INSTANT CITY du fait des Services ne peut être engagée qu’en cas de faute prouvée par l’Utilisateur et pour les seuls dommages directs.

En outre, la responsabilité de INSTANT CITY ne pourra être davantage engagée, sans que cette liste soit exhaustive, ni pour les dommages indirects, ni du fait notamment de perte de profits, de clientèle, de données ou d’informations dans le cadre d’un usage professionnel ou commercial de INSTANT CITY. INSTANT CITY ne pourra par ailleurs être tenue responsable en cas d’ordres ou de décisions d’investissement fondés sur des informations fournies via les Services.

 

Divers

Le défaut pour INSTANT CITY d’exercer les droits qui lui sont reconnus en application des présentes ne constitue en aucun cas une renonciation à faire valoir ces droits.

Dans l’hypothèse où l’une quelconque des dispositions des présentes Conditions d’Utilisation serait annulée par une décision de justice, cette décision ne sera pas de nature à remettre en cause la validité des autres dispositions qui continueront de s’appliquer.

Les titres des articles n’ont qu’une valeur indicative.

En matière de données personnelles, telles que définies par la loi Informatique et liberté du 6 janvier 1978, la Société ne collecte que l’adresse email fournie volontairement par l’Utilisateur. En soumettant son adresse email dans le champ prévu à cet effet, l’Utilisateur accepte que la Société collecte cette donnée. L’adresse email est collectée aux seules fins que la Société puisse envoyer à l’Utilisateur du contenu sur les offres relatives au Service.

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à fournir à l’utilisateur des informations et des offres relatives au Service. Seule la Société aura accès aux données collectées. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’Utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui le concernent. Pour exercer un tel droit, l’adresse suivante est mise à disposition de l’Utilisateur : contact(at)instant-city.com.

L’utilisateur peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données le concernant.

 

Litiges

LES PRESENTES CONDITIONS D’UTILISATION ET LA RELATION ENTRE INSTANT CITY ET LES UTILISATEURS SONT SOUMISES AU DROIT FRANÇAIS.

EN CAS DE CONTESTATION, INSTANT CITY ET L’UTILISATEUR S’EFFORCERONT D’Y APPORTER UNE SOLUTION AMIABLE. A DEFAUT, LE LITIGE SERA PORTE DEVANT LES TRIBUNAUX COMPETENTS.

 

CONFIDENTIALITE

 

Les informations nominatives que vous serez amené à fournir sur le site internet dailygeekshow.com (ci-après désigné « le Site ») accessible à l’adresse URL suivante : https://www.instant-city.com ne sont transmises qu’à la société INSTANT CITY et à ses éventuels sponsors et partenaires. Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, le traitement de vos données peut donner lieu à l’exercice d’un droit d’accès et de rectification ainsi que d’un droit d’opposition pour motifs légitimes auprès de INSTANT CITY, éditeur dudit Site ou en adressant un courrier électronique à l’adresse suivante : contact(at)instant-city.com.

Les informations vous concernant ne sont destinées qu’à la société INSTANT CITY et à ses éventuels sponsors et partenaires, et au Site. La fourniture de ces informations est indispensable pour profiter de news et d’offres spéciales, participer à des jeux, des forums de discussion, des chats ou à des blogs proposés par INSTANT CITY et le Site. En cas d’opposition de votre part à ce que certaines de vos données soient traitées par la société INSTANT CITY, vous ne pourrez bénéficier de ces services.

Du fait de votre inscription, vous pourrez bénéficier des news et des offres spéciales, des publicités, la possibilité de participer à des jeux, des forums, chats, blogs, etc, proposés par INSTANT CITY ou l’un des titres du groupe ou l’une de ses filiales sauf opposition de votre part.

En fonction du choix émis lors de votre inscription, vous serez en outre susceptibles de recevoir des offres des partenaires du groupe INSTANT CITY ou des titres du groupe ou l’une de ses filiales sauf opposition de votre part.

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Politique de Confidentialité

Le présent site Web est géré par INSTANT CITY. Nous gérons plusieurs sites Web (ou en commanditons la gestion), dont certains vous permettent de vous inscrire ou de nous fournir des informations personnelles vous concernant. Il est parfois indispensable de s’inscrire pour accéder à certaines fonctionnalités ou opérations promotionnelles. La présente politique régissant les cookies et la confidentialité explique la manière dont ces informations sont utilisées et comment nous contacter si vous avez des questions ou des préoccupations.

1. Quel type d’informations recueillons-nous ?

Si vous décidez de vous inscrire sur nos sites, nous sommes susceptibles de vous demander diverses informations, telles que votre nom, votre adresse e-mail, votre adresse postale, votre âge, votre sexe, votre numéro de téléphone ainsi que des informations produit. Nos sites peuvent inclure des enquêtes facultatives, destinées à recueillir votre opinion sur divers produits et services. Si vous téléchargez du contenu sur nos sites, nous vérifions automatiquement le type de matériel que vous utilisez. Si vous utilisez des outils communautaires, nous pouvons stocker le contenu et les messages que vous envoyez et recevez, et nous nous réservons le droit de surveiller vos communications. Nous sommes également susceptibles de répertorier vos activités et préférences lorsque vous vous rendez sur nos sites (voir la rubrique « Cookies » ci-dessous).

Avant de nous transmettre les informations personnelles d’un tiers (par exemple pour transférer une offre promotionnelle à un ami), veuillez obtenir l’autorisation de celui-ci. Assurez-vous que toutes les informations personnelles que vous nous fournissez sont correctes et actualisées, et informez-nous de tout changement.

 

2. Comment utilisons-nous les informations que nous recueillons ?

Les informations que nous recueillons sont utilisées pour :

  • gérer nos sites Web et fournir les informations et services que vous demandez, notamment des téléchargements, des salons de discussion, des panneaux d’affichage électroniques, des promotions et des concours ;
  • traiter les demandes reçues par le service client ;
  • procéder à des analyses et recherches internes dans le but d’améliorer nos sites Web ainsi que nos autres produits et services ;
  • envoyer des e-mails administratifs (si vous oubliez votre mot de passe, par exemple) ;
  • empêcher et détecter toute fraude et utilisation abusive de nos sites Web ou services.

 

3. Qui d’autre peut accéder à vos informations ?

Nos filiales, nos distributeurs locaux et d’autres entreprises travaillant pour nous peuvent accéder à vos informations afin de les gérer en notre nom et vous fournir les informations et services dont vous avez fait la demande.

Dans des circonstances exceptionnelles, nous pouvons divulguer vos informations personnelles en cas d’obligation légale, ou pour nous protéger ou nous défendre, ou protéger et défendre des tiers, contre des activités illégales ou nuisibles. En cas de vente ou de restructuration de notre entreprise, vos informations peuvent être transférées en tant que partie intégrante de l’entreprise.

 

4. Cookies

Les cookies sont de petits fichiers texte qu’un site Web envoie à votre ordinateur pour enregistrer votre activité en ligne. Les cookies permettent aux internautes de naviguer facilement sur les sites Web et d’exécuter divers fonctions. Dans la mesure où les cookies améliorent la convivialité et les processus liés au site, lorsqu’ils sont désactivés, le site pourrait ne pas fonctionner de manière optimale et vous pourriez ne pas être en mesure d’accéder à certaines fonctionnalités.

 

5. Sécurité

Nous prenons des mesures conformes aux usages du commerce pour protéger vos informations personnelles. Celles-ci comprennent la mise en place de processus et procédures visant à minimiser l’accès non autorisé à vos informations ou leur divulgation. Nous ne pouvons cependant pas garantir l’élimination totale du risque d’usage abusif de vos informations personnelles par des intrus. Protégez les mots de passe de vos comptes et ne les communiquez à personne. Vous devez nous contacter immédiatement si vous découvrez une utilisation non autorisée de votre mot de passe ou toute autre violation de sécurité.

Les panneaux d’affichage électroniques, les salons de discussion et les autres zones communautaires de nos sites sont ouverts au public. N’y divulguez aucune information susceptible de vous identifier ou d’identifier un tiers. Nous ne sommes pas responsables de la protection ou de la sécurité des informations que vous divulguez dans ces zones.

 

6. Enfants

Nous nous engageons à répondre aux inquiétudes des parents concernant l’utilisation des informations personnelles de leurs enfants. Tous les visiteurs âgés de moins de 13 ans (ou plus âgés dans certains cas) doivent obtenir l’autorisation d’un de leur parents ou de leur tuteur légal avant de fournir toute information personnelle.

 

7. Désinscription

Si vous ne souhaitez plus recevoir de communications marketing de notre part, cliquez sur le lien figurant dans tout e-mail marketing, ou rendez-vous dans la rubrique d’inscription du site Web où vous vous êtes inscrit et modifiez vos options de communication. Si vous ne vous êtes inscrit sur aucun site Web, vous pouvez envoyer un e-mail à l’adresse contact(at)instant-city.com en indiquant « Désinscription » dans le champ d’objet de l’e-mail.

 

8. Contact

La loi vous donne le droit de connaître les informations qu’une entreprise possède sur vous et de savoir comment celles-ci sont traitées. Si vous souhaitez connaître les informations que nous possédons actuellement sur vous, veuillez nous contacter en envoyant un e-mail à contact(at)instant-city.com, sans oublier d’indiquer l’adresse du site Web sur lequel vous vous êtes inscrit. Remarque : nous pouvons vous demander de fournir une preuve de votre identité et vous facturer des frais administratifs.

 

 

 

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